MENTIONS LEGALES

Mentions légales

Par admin quercy-perigord, publié le mardi 9 novembre 2010 14:45 - Mis à jour le vendredi 12 novembre 2021 14:34

Editeur
Lycée Hôtelier Quercy-Périgord
avenue Roger Couderc BP 90006 46200 SOUILLAC
Tél : 05.65.27.03.00
 
Directeur de publication
Maryline DEBUF

Hébergeur
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES
 
Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification
En application de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification des données qui vous concernent. Ces droits s'exercent par voie postale auprès de l'établissement.

 

Déclaration à la CNIL
n° de déclaration : J01046812
 
Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)